Retrouvez toutes nos actualités sur notre page Facebook
PDF Imprimer Envoyer

Mentions légales

PROPRIETE DU SITE

 

Le présent site est la propriété de l'association la Mission Locale du Pays de Retz, inscrite à la Préfecture sous le n° 0442029278 – n° de Siret : 451 511 117 00017, dont le siège est :

Mission Locale du Pays de Retz

4 Rue Alexandre Riou

44270 MACHECOUL-SAINT-MEME

Téléphone : 02 40 02 38 45

Télécopie : 02 40 04 06 96

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

RESPONSABILITE EDITORIALE

La directrice de la publication du présent site est Madame Annick AIDING en sa qualité de Présidente.

 

HEBERGEMENT

L'hébergement du présent site est assuré par la société Espace Technologie - PA Schweitzer - BP 147- 85301 CHALLANS Cedex.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET RESPONSABILITE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l'association Mission Locale du Pays de Retz. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de l'association Mission Locale du Pays de Retz dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'association Mission Locale du Pays de Retz est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

La Mission Locale met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la Mission Locale du Pays de Retz.

La Mission locale du Pays de Retz décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien avec le sien et ne pourra être tenu pour responsable des contenus des sites vers lesquels elle possède des liens.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

La Mission Locale du Pays de Retz ne récupère sur le présent site que les données personnelles communiquées à l'initiative des visiteurs. Par ailleurs elle s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations ainsi recueillies.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter l'association Mission Locale du Pays de Retz.

 

CREATION

Conception et rédaction :

 

Mission Locale du Pays de Retz

4 Rue Alexandre Riou

44270 MACHECOUL-SAINT-MEME

Téléphone : 02 40 02 38 45

Télécopie : 02 40 04 06 96

 

Développement technique : MISSION LOCALE DU PAYS DE RETZ